Cookies are not enabled. You must
enable cookies
before you can log in.
s'inscrire à la newsletter
Archives
Qu'est ce qu'une fondation ?
Etapes et procédures
Tableaux comparatifs
Interlocuteurs et partenaires
Documents utiles
Boîtes à outils
Bibliographie
Impôt sur la fortune (ISF) : les dispositifs qui concernent les fonds et fondations
Alerte rouge sur la fiscalité des dons : Projets d'amendements n° II-519 de Gilles CARREZ et n°II-724 de Pierre-Alain MUET
eve.sejalon
Author's home page in this site…
Latest content created by this user
Article Associe
Documentation sur le fonds de dotation
2009-12-18
Article Paginé
Créer une fondation hospitalière
2009-09-08
Article Reference
Interlocuteurs et partenaires pour les Fondations partenariales et universitaires
2011-09-06
L'Europe et les fondations
2009-12-03
ZOOM sur le Comité stratégique des fonds de dotation
2009-10-19
Législation applicable aux fonds de dotation
2008-08-28
Ressources et capacité du fonds de dotation
2008-08-28
Entrée Glossaire
Fonds dédiés
2010-05-11
RTRS
2010-05-11
Fiche Bibliographique
Fondations. Fonds de dotation. Constitution - Gestion - Evolution
2011-08-18
Plaquette de présentation détaillée du dispositif de réduction d'ISF au titre d'un don
2011-08-17
Les fonds et fondations en France de 2001 à 2010
2011-05-23
Guide pratique des règles comptables et financières applicables aux associations fondations et fonds de dotation
2011-05-31
Les fonds de dotation : Une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif
2010-05-17
Fiche Etude Recherche
L’alternative entre le conseil d'administration et la gouvernance bifide : opportunités et limites pour les fondations gestionnaires d'établissements et de services règlementés
2010-04-29
Texte explicatif des réformes introduites par la Loi n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)
2010-01-21
Texte de loi
Projet d'amendement du Groupe socialiste (N° II - 72)
2011-11-14
Projet d'amendement Carrez (N° II - 519)
2011-11-14
Réponse ministérielle à une question parlementaire sur la mise en oeuvre du mécénat d'entreprise
2011-09-28
Loi n° 2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour 2011
2011-08-16
Réponse ministérielle à une question parlementaire sur la ventilation de la dépense fiscale relative à la réduction d'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) au titre des dons à certains organismes
2011-07-04
Page
Formez-vous avec le CFF et Reihoo
2011-10-27
Extrait du rapport fait au nom de la Commission des finances de l'Assemble nationale (concernant l'amendement n° II-519)
2011-11-14
Conseil d'administration - Bureau - Equipe
2007-03-30
Liste des membres
2007-03-30
Emploi / Stage / Bénévolat
2010-05-27
Event
2de Journée des Fondations Universitaires (CFF-AMUE-Fondation paris Descartes)
2012-01-18
Conférence et Assemblée générale du Centre Européen des Fondations (EFC)
2011-07-06
Research and Social Innovation: The Potential for European Foundations to Pave the Way (EFC)
2011-07-04
5e édition du Forum mondial Convergences 2015
2012-01-05
Journée Nationale des Associations, Fondations et Fonds de Dotation (CNCC)
2012-01-03
File
Enquête sur les pratiques de gestion financière des fondations (CFF-Amadeis)
2011-12-16
Programme
2011-11-04
Extrait du compte-rendu des débats parlementaires de la séance du 15-11-2011 (amendement n°II 519)
2011-11-16
Argumentaire du CFF (11/14/2011)
2011-11-14
Communiqué de presse - AFF (14/11/2011)
2011-11-14
Folder
Compte-rendu et présentations
2011-12-16
Activités et travaux
2007-03-30
Alerte rouge sur la fiscalité des dons : Projets d'amendements n° II-519 de Gilles CARREZ et n°II-724 de Pierre-Alain MUET
2011-11-14
Revue de presse ciblée
2011-11-14
Textes et analyse des projets d'amendements
2011-11-14
Historique
Pour une rupture conceptuelle
2012-01-31
De quoi l'année 2012 sera-t-elle faite ?
2011-12-16
Partageons nos réflexions sur la gestion patrimoniale des fondations
2011-10-28
« Big bang » dans l’intérêt général
2011-08-24
Le CFF : La voix d'un secteur en pleine évolution !
2011-07-04
Image
Logo Assemblée nationale
2011-09-28
Logo BNP Paribas Wealth Management
2010-03-15
Jean-Luc Landier
2010-03-01
Denis Le Squer
2010-03-01
Logo Fondation Supélec
2009-12-15
Link
Conférence annuelle 2006 "Entre impulsion d’État et initiative privée" : Compte-rendu
2010-09-02
Conférence annuelle 2004 "Le nouveau paysage légal, réglementaire et fiscal permettra-t-il de rattraper le retard des fondations françaises ?" : Compte-rendu
2010-09-02
Conférence 2005 "Connaître les fondations françaises" : Compte-rendu
2010-09-02
Conférence annuelle 2007 "Etudier, innover, proposer, expérimenter. Quel espace pour les fondations dans le débat de société ?" : Compte-rendu
2010-09-02
News Item
La Fondation Scelles publie un Rapport mondial sur l'exploitation sexuelle
2012-01-05
8 Décembre 2011 - Sixième réunion du comité stratégique des fonds de dotation
2012-01-26
Accord de coopération entre la Fondation Veolia Environnement et l'UNHCR
2012-01-03
Lancement de la Fondation du sport français - Henri Sérandour
2012-01-03
Lancement du prix Europe1Solidarité
2012-01-23
All content created by eve.sejalon…