Actes Atelier des Fondations 2007 : temps et durée des fondations, enjeux, stratégies et incidences

Fiscalité et juridique
Gouvernance
Ressources humaines
Autre
Comptes-rendus

Auteur(s)

CFF

Date de parution

2007

Description

Nous avons souhaité en 2007 traiter d’un thème fondamental à la vie des fondations et pourtant souvent méconnu ou mal analysé.
Notre secteur s’est développé dans un contexte historique où les fondamentaux ont été définis par la puissance publique, mis en oeuvre par le ministère de l’Intérieur et le Conseil d’Etat. Partant de là, il est communément admis que les fondations sont pérennes. Bien des dispositions concernant les fondations découlent de cette hypothèse fondatrice. Cependant force est de constater que certaines fondations sont crées pour une durée définie (c’est le cas des fondations d’entreprise et des fondations de coopération scientifique, voire ponctuellement de certaines fondations reconnues d’utilité publique dérogatoires), que des fondations ont disparu soit qu’elles aient fermé, périclité, fusionné avec d’autres structures, mué en une fondation d’un autre type juridique, etc.
Ces transformations ne sont pas sans nous interpeller sur l’inscription des fondations dans la durée: s’agit-il d’une ambition, d’une utopie, d’une représentation anachronique des choses ? Comment adapter les fondations pour faire face aux cycles économiques, à l’allongement de la durée de vie des hommes, à l’accélération des mutations historiques? Aux mutations des urgences et des besoins
?

Sommaire

  • Plénière 1 : L’actif d’une fondation face à l’effet du temps : à la recherche d’un équilibre entre valorisation et division des risques.
  • Plénière 2 : L’allongement de la durée de vie : legs et donations.
  • Plénière 3 : Le compte emploi ressources et les innovations comptables récentes du secteur.
  • Plénière 4 : La pérennité des fondations est-elle une utopie ?
  • Ateliers « Mutations statutaires : continuité dans le temps, évolution, révolution ? »
    • Atelier 1 : Rendre le puzzle juridique cohérent pour une efficacité accrue du projet.
    • Atelier 2 : Du statut à l’autre qu’est-ce qui se joue entre fondation sous égide et fondation d’entreprise ?
    • Atelier 3 : L’avenir des associations est-il dans les fondations ?
  • Ateliers « Avenir des fondations : fusions, coopérations, disparitions, ouverture européenne ».
    • Atelier 4 : Apprendre des fusions absorptions – Le cas de la Fondation Mansart.
    • Atelier 5 : Entre prorogation et renouvellement : Les fondations d’entreprise sont-elles des phénix ?
    • Atelier 6 : Individualiser l’hôpital pour raviver le projet de la fondation. L’exemple de la Fondation Hôpital Saint-Joseph à Marseille.
    • Atelier 7 : Les fondations en plus large : qu’attendre d’un statut européen des fondations ?
  • Plénière 5 : Comment rendre lisible le type de pérennité ou consomptibilité retenu par la fondation dans la représentation des comptes ?
  • Plénière 6 : Entre stratégie de long terme et engagement coup de pouce : l’engagement des fondations vis à vis de leurs partenaires. Philosophie, critères de choix, outils d’analyse et d’accompagnement.
  • Ateliers « Vie et évolution des organes de direction : gérer continuité, fidélité et renouvellement dans la durée pour une meilleure gouvernance ».
    • Atelier 8 : Bilan d’une pratique observée.
    • Atelier 9 : La charte de l’administrateur appliquée aux Fondations Institut Français des administrateurs (IFA).
    • Atelier 10 : Organiser les instances de direction et de conseil pour construire la stabilité du projet et son nécessaire renouvellement.
    • Atelier 11 : Fondations d’entreprise : pérennité et représentativité de la gouvernance dans une structure constituée pour une durée déterminée ?

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