Analyse des lois 1er juillet 2021 en faveur de l’engagement associatif et visant à améliorer la trésorerie des associations pdf – 146 Ko… Read More
La fondation d’entreprise (FE) pdf – 250 Ko… Read More
Description Disposition du projet de loi sur l’Economie sociale et solidaire (ESS) concernant directement les fonds de dotationPrésentation par Odile de Laurens de l’Observatoire de la Fondation de France, d’une étude sur les fonds de dotationLe point sur les évolutions doctrinales concernant les fonds de dotation : Compagnie nationale des… Read More
Description Mise à jour : décembre 2012 Ce guide intègre une mise à jour du guide méthodologique édité en novembre 2009 dans le Supplément à la Lettre mensuelle de la Direction des affaires juridiques des ministères de l’Education nationale et de l’Enseignement supérieur et de la recherche. Remarque : Ce… Read More
Description Éditeur : Hachette Date : 31/12/2009 Nombre de pages : 144 Résumé : Ce guide dédié aux structures non lucratives, présente les associations et fondations d’une façon simple et concrète, il rappelle les points indispensables à étudier et à respecter, il précise les droits mais aussi les devoirs et les obligations liés à la vie et… Read More
La fondation abritée (FA) pdf – 188 Ko… Read More
Le mécénat d’entreprise se dote d’une charte de déontologie : une nécessité pour une meilleure responsabilisation de tous les acteurs ! Un rapport de la Cour des Comptes de 2019 relevait certaines pratiques inadéquates dans les relations entre entreprises mécènes et associations. La charte de déontologie du mécénat d’entreprise répond… Read More
Description Etude réalisée par Aklea en octobre 2009, photographie réalisée à partir de la première « salve de création » des fonds de dotation. Qui sont les fondateurs ? Quelles actions mènent ou soutiennent les fonds ? Un « capital philanthropique » est-il mobilisé dès la création ? Etc. Etude Akléa… Read More
Description Éditeur : Editions d’Organisation Date : 17/03/2011 Nombre de pages : 272 pages Références (ISBN) : EAN13 : 9782212549270 Description : De nombreux ouvrages existent pour aider les entreprises familiales, peu abordent dans leur ensemble les aspects juridiques, fiscaux et de gestion, encore moins de façon aussi claire et pratique que le manuel de Valérie Tandeau de Marsac.Illustré… Read More