Description EY publie un livre blanc dédié à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Sous la direction de Philippe-Henri Dutheil, associé EY Société d’Avocats, responsable national du secteur « Économie Sociale et Solidaire » et ancien Bâtonnier du Barreau des Hauts-de-Seine, l’ouvrage met en perspective différentes mesures proposées ou en discussion… Read More
La loi du 21 février 2022 ouvre, à titre d’expérimentation et pour une durée de 5 ans, la possibilité de mise à disposition de personnels publics, via un mécénat de compétences, au profit d’œuvres ou actions d’intérêt général, de fondations reconnues d’utilité publique ou d’associations reconnues d’utilité publique. Read More
Description Ce document, publié en avril 2012, a été rédigé par Laurent Butstraen (Avocat associé Delsol Avocats) et Philippe Guay (Associé Deloitte). Le fonds de dotation y est présenté comme une structure originale à même de répondre à un nombre varié de situations. Les deux auteurs rappellent que pour autant,… Read More
Description Nombre de pages : 56 Résumé : L’étude réalisée avec la contribution de plusieurs partenaires, le CerPhi, France générosités, l’Association française des fundraisers (AFF), le Centre français des fonds et fondations (CFF), Admical, le Don en Confiance et l’Institut des dirigeants d’associations et fondations (IDAF), chiffre toutes les formes de générosités des Français et des… Read More
Description Ce guide, prenant appui sur des exemples dans le secteur culturel, a été réalisé en partenariat avec AlcyaConseil, Opale/CRDLA Culture, l’Ufisc, le Collectif des associations citoyennes (CAC) et le RTES. Il se veut être à la fois un recensement des différents modes de coopération et d’intervention possibles des associations… Read More
Description Résumé : Le fonds de dotation trouve son origine dans le chapitre IV article 37 (13 mai 2008) du projet de loi sur la modernisation de l’économie introduit le « fonds de dotation ». Ça création modifie substantiellement le panorama de la philanthropie française. Lire… Read More
Gestion financière des fondations et fonds de dotation 2018 pdf – 561 Ko… Read More
Description Éditeur : Tapuscrit Date : 01/09/2009 Nombre de pages : 196 pages Résumé : En matière culturelle, l’Amérique se différencie de tous les autres pays par un taux exceptionnel de contributions privées dans le financement des arts : 43% des revenus des organisations culturelles proviennent de la philanthropie. C’est à peu de choses près le même… Read More
Description Une étude pour faire le point sur la place des associations dans le domaine de l’économie sociale et sur les questions qui se posent autour des différents modèles de développement économique. Pour le HCVA, il n’existe pas ou très peu de modèles purs. On trouve plutôt des modèles hybrides… Read More