Fiche : la fondation universitaire (FU)
La fondation universitaire (FU) pdf – 288 Ko… Read More
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Le fonds de dotation (FDD) pdf – 306 Ko… Read More
Description Nombre de pages : 128 Description : Actes du colloque du 12 janvier 2018 organisé au CESE en collaboration avec plusieurs organisations dont le Centre français des Fonds et Fondations Résumé : En France, l’intérêt général qui a longtemps été une réponse est devenue une question ! C’est sur ce constat partagé qu’un… Read More
Analyse des lois 1er juillet 2021 en faveur de l’engagement associatif et visant à améliorer la trésorerie des associations pdf – 146 Ko… Read More
Description Le décret du 16 mai 2022, publié au JORF du 17 mai modifie le décret de 2009 sur les fonds de dotation. Retrouvez notre analyse ainsi qu’un document présentant les modifications introduites. Modifications apportées par le décret du 16 mai 2022 pdf – 198 Ko… Read More
Description Compte-rendu de l’intervention de Yannick BLANC, Sous-directeur des affaires politiques et de la vie associative au ministère de l’intérieur, lors du Colloque Légitimité et fonctions des fondations en Europe et aux Etats-Unis organisé les 27-29 mai 2004 par la Fondation Mattei Dogan (Paris) et le Social Science Research Council… Read More
Gouvernance et gestion financière, de la théorie à la pratique – Laurent Butstraen (présentation) pdf – 523 Ko… Read More
Description Analyses juridiques – LOI N°2021-1109 DU 24 AOUT 2021 CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA REPUBLIQUE Analyse loi n°2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la république (loi séparatisme) pdf – 191 Ko… Read More
Article JurisAssociations : « Libérer le potentiel de générosité en France » pdf – 784 Ko… Read More