La fondation Apprentis d’Auteuil publie en 2023 une 4e édition de son étude portant sur la solidarité des Français. L’enquête, menée par Ipsos auprès de personnes représentatives de la population nationale âgée de 18 ans et plus et des hauts revenus, interroge l’avenir des dons aux associations et fondations dans… Read More
L’éthique et la conformité (compliance) renvoient à des notions telles que les valeurs prônées par une organisation, la transparence, le respect des normes applicables. Les enjeux liés à l’éthique et la conformité concernent tant les mécènes que les organismes sans but lucratif (OSBL) bénéficiaires de leurs soutiens, et sont… Read More
Ce guide élaboré par la Direction de la jeunesse, de l’éducation populaire, de la vie associative (DJEPVA – Ministère des sports), a vocation à guider les organismes souhaitant ou faisant déjà appel à la générosité du public. Le document définit l’appel à la générosité du public (AGP), fait état des… Read More
Les entreprises pour la Cité, le Centre français des Fonds et Fondations et EY Services France sont heureux de vous présenter la sixième édition du Panorama des fondations et fonds de dotation créés par desentreprises mécènes. S’appuyant sur les résultats obtenus à partir d’un questionnaire administré en ligne entre janvier… Read More
Nées de la pratique, les opérations de produit partage peuvent être définies comme des opérations, souvent ponctuelles, par lesquelles une fraction du prix de vente d’un produit ou un service commercialisé par une entreprise, est reversée à un organisme sans but lucratif (OSBL) légalement constitué. Co-rédigée par le CFF, Admical… Read More
Apprentis d’Auteuil et Ipsos ont mené une enquête sur la générosité des français dans un contexte économique inflationniste. Dans cette nouvelle édition du baromètre de la solidarité, est dressé le bilan de l’année 2023 et décryptent l’état d’esprit des donateurs pour les mois à venir. Read More
Soulignant la forte utilité économique et sociale des opérations de mécénat et de parrainage réalisées par les entreprises, et constatant leur essor, l’Agence française anticorruption (AFA) s’est intéressée aux risques d’atteintes à la probité que ces opérations pouvaient engendrer. Début 2023, l’AFA a initié un groupe de travail sur ce… Read More
Le département des études et statistiques fiscales de la Direction générale des finances publiques a publié une étude relative aux dons déclarés à l’administration fiscale entre 2011 et 2021. En ressortent les éléments suivants : En 2021, près de 5,9 milliards d’euros de dons ont été déclarés à l’administration fiscale… Read More
Le mécénat consiste à faire un don à un organisme d’intérêt général, souvent une association, unefondation ou un fonds de dotation sans attendre de contreparties en retour. Toutefois, la doctrinefiscale admet que ce principe puisse faire l’objet d’exceptions, dès lors qu’il existe une disproportionmarquée, entre le montant du don et… Read More
