Description Cette photographie des fonds de dotation 2012, réalisée par Aklaa en partenariat avec l’Association Française des Fundraisers (AFF), offre un retour d’expérience des premiers fonds de dotation créés (sur la période 2009/2010) et permet d’approfondir la question cruciale de leur durabilité. Avec l’institution du fonds de dotation par la… Read More
Étude consacrée à la parité dans les fondations et fonds de dotation Cette étude réalisée par Hazal Atay, chercheuse au Cevipof, et Anne Cornilleau, responsable d’études de l’Observatoire de la philanthropie, dresse un état des lieux de la parité dans les conseils d’administration des fondations et fonds de dotation, lieux… Read More
Description Ce document, publié en avril 2012, a été rédigé par Laurent Butstraen (Avocat associé Delsol Avocats) et Philippe Guay (Associé Deloitte). Le fonds de dotation y est présenté comme une structure originale à même de répondre à un nombre varié de situations. Les deux auteurs rappellent que pour autant,… Read More
Le Haut conseil pour le climat est un organisme indépendant chargé de donner des avis et d’émettre des recommandations sur la mise en œuvre des politiques et mesures publiques pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de la France. Il a vocation à apporter un éclairage indépendant… Read More
Description Références : NOR : ECEM0908677CJORF n°0140 du 19 juin 2009Texte n° 23 Lire la circulaire… Read More
Dans le cadre de sa mission de faire progresser le secteur associatif dans son ensemble, le Don en Confiance publie un nouveau guide intitulé « Comment se prémunir et gérer les conflits d’intérêts ? » afin d’accompagner les associations et fondations qui font appel à la générosité du public sur ce sujet… Read More
Description Date : 03/12/2010 Références : IOCD1031294C (Numéro NOR) Source : Ministères déposants : IOC – Intérieur, outre-mer, collectivités territoriales, immigration; EFI – Economie, finances, industrie Résumé : Le comité stratégique des fonds de dotation est chargé de suivre et d’accompagner le développement des fonds de dotation. A l’issue des travaux menés durant dix huit mois, il… Read More
Description Le 19 avril 2017, l’Inspection Générale des Finances remettait à Martine Pinville, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire auprès du Ministre de l’Economie et des Finances, son rapport sur « le rôle économique des fondations ». Les fondations occupent… Read More
Description Les fondations et les fonds de dotation constituent la seule famille exclusivement dédiée par la loi au service de missions d’intérêt général essentielles au soutien des plus fragiles et à la cohésion de la société. Détention d’entreprises par des fondations et fonds de dotation pdf… Read More