Description Le Centre Français des Fonds et Fondations propose un guide au service des directions générales des fonds et fondations faisant appel à la générosité du public. Ce document met à disposition des outils d’aide à l’élaboration du Compte d’Emploi annuel des Ressources afin d’améliorer la présentation de l’information financière… Read More
La boîte à outils « Investir pour l’impact » vise à aider les nouveaux venus ou les investisseurs en phase de démarrage en leur donnant un aperçu de ce qui fonctionne dans l’écosystème européen de l’impact. Il contient des stratégies, des bonnes pratiques, et oriente le lecteur vers des ressources utiles. … Read More
Soulignant la forte utilité économique et sociale des opérations de mécénat et de parrainage réalisées par les entreprises, et constatant leur essor, l’Agence française anticorruption (AFA) s’est intéressée aux risques d’atteintes à la probité que ces opérations pouvaient engendrer. Début 2023, l’AFA a initié un groupe de travail sur ce… Read More
Le mécénat consiste à faire un don à un organisme d’intérêt général, souvent une association, unefondation ou un fonds de dotation sans attendre de contreparties en retour. Toutefois, la doctrinefiscale admet que ce principe puisse faire l’objet d’exceptions, dès lors qu’il existe une disproportionmarquée, entre le montant du don et… Read More
Dans le cadre de sa mission de faire progresser le secteur associatif dans son ensemble, le Don en Confiance publie un nouveau guide intitulé « Comment se prémunir et gérer les conflits d’intérêts ? » afin d’accompagner les associations et fondations qui font appel à la générosité du public sur ce sujet… Read More
Description Depuis 2006 Le Rameau, laboratoire de recherche appliquée sur les alliances innovantes au service du bien commun, étudie la capacité collective à inventer des solutions face aux enjeux économiques, sociaux, environnementaux et sociétaux. Ce référentiel, paru en novembre 2016, dresse un état des lieux et formule des recommandations pour… Read More
Description Mis à jour en décembre 2012 Ce guide intègre une mise à jour du guide méthodologique édité en novembre 2009 dans le Supplément à la Lettre mensuelle de la Direction des affaires juridiques des ministères de l’Education nationale et de l’Enseignement supérieur et de la recherche. Read More
Description Ce guide fait suite à l’adoption par la Commission européenne de nouvelles règles en matière d’aides d’Etat applicables aux SIEG, en décembre 2011 et en avril 2012, regroupées sous l’appellation « paquet Almunia ». Les SIEG sont des services de nature économique qui sont soumis à des obligations de… Read More
Créer un fonds ou une fondation familiale pdf – 134 Ko… Read More