Description Depuis 2006 Le Rameau, laboratoire de recherche appliquée sur les alliances innovantes au service du bien commun, étudie la capacité collective à inventer des solutions face aux enjeux économiques, sociaux, environnementaux et sociétaux. Ce référentiel, paru en novembre 2016, dresse un état des lieux et formule des recommandations pour… Read More
Face à l’urgence climatique et au besoin de prendre des mesures d’adaptation et d’atténuation, un groupe de fondations, coordonné par le CFF à travers la Coalition française des fondations pour le Climat, s’est donné pour objectif de construire et remettre à leurs homologues un guide pratique sur la finance et… Read More
Lire l’étude… Read More
Description Ce guide, prenant appui sur des exemples dans le secteur culturel, a été réalisé en partenariat avec AlcyaConseil, Opale/CRDLA Culture, l’Ufisc, le Collectif des associations citoyennes (CAC) et le RTES. Il se veut être à la fois un recensement des différents modes de coopération et d’intervention possibles des associations… Read More
Description L’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) rappellent les règles applicables aux opérations de financement participatif, aussi appelé crowdfunding. Le financement participatif est un phénomène de société qui a émergé grâce à l’essor d’internet et des réseaux sociaux, permettant de récolter des… Read More
Qu’est-ce que la philanthropie familiale ? pdf – 116 Ko… Read More
Créer un fonds ou une fondation familiale pdf – 134 Ko… Read More
Description Ce guide fait suite à l’adoption par la Commission européenne de nouvelles règles en matière d’aides d’Etat applicables aux SIEG, en décembre 2011 et en avril 2012, regroupées sous l’appellation « paquet Almunia ». Les SIEG sont des services de nature économique qui sont soumis à des obligations de… Read More
Description Mis à jour en décembre 2012 Ce guide intègre une mise à jour du guide méthodologique édité en novembre 2009 dans le Supplément à la Lettre mensuelle de la Direction des affaires juridiques des ministères de l’Education nationale et de l’Enseignement supérieur et de la recherche. Read More