Description Éditeur : Juris Éditions, Dalloz, Collection « Le Juri’Guide » Date : 06/05/2009 Nombre de pages : 528 Références (ISBN) : ISBN 978-2-358-00000-0 Résumé : Cet ouvrage présente de façon transversale les aspects juridiques et fiscaux de la collecte de fonds et de l’appel à la générosité du public. Droit et fiscalité offre des clés pour maîtriser les aspects… Read More
Description Éditeur : Admical Lieu : Paris Date : 01/04/2005 Nombre de pages : 683 Références (ISBN) : ISBN-10 : 2907507222 / ISBN-13 : 978-2907507226 Thème : Mécénat, fondation d’entreprise Type : Ouvrage (3e édition)… Read More
Description Etude réalisée par Aklea en octobre 2009, photographie réalisée à partir de la première « salve de création » des fonds de dotation. Qui sont les fondateurs ? Quelles actions mènent ou soutiennent les fonds ? Un « capital philanthropique » est-il mobilisé dès la création ? Etc. Etude Akléa… Read More
Gestion financière des fondations et fonds de dotation 2018 pdf – 561 Ko… Read More
Description Éditeur : La Documentation française Date : 21/04/2011 Nombre de pages : 168 pages Références (ISBN) : Réf. : 9782110078834 / ISBN : 978-2-11-007883-4 Résumé : Prenant en compte les spécificités du monde associatif, enrichi d’exemples pratiques et de modèles d’écritures, le » Guide pratique des règles comptables et financières applicables aux associations, fondations et fonds de dotation… Read More
Description Ce document, publié en avril 2012, a été rédigé par Laurent Butstraen (Avocat associé Delsol Avocats) et Philippe Guay (Associé Deloitte). Le fonds de dotation y est présenté comme une structure originale à même de répondre à un nombre varié de situations. Les deux auteurs rappellent que pour autant,… Read More
Enquête 2014 « Gestion financière des fondations et fonds de dotations, enquête sur les pratiques » pdf – 592 Ko… Read More
Description Éditeur : Association d’Economie Financière Lieu : Paris Date : 18/07/2007 Nombre de pages : 449 Références (ISBN) : ISBN 978-2-916920-00-9 Thème : Les entreprises de l’économie sociale en question. Les enjeux éthiques. Gouvernance et contrôle des sociétés cotées. Lutte contre le blanchiment. La nouvelle philanthropie. Read More
Description Résumé : Le fonds de dotation trouve son origine dans le chapitre IV article 37 (13 mai 2008) du projet de loi sur la modernisation de l’économie introduit le « fonds de dotation ». Ça création modifie substantiellement le panorama de la philanthropie française. Lire… Read More