The Theory of the Foundation, European Initiative
The Theory of the Foundation, European Initiative pdf – 3.8 Mo… Read More
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Description Ce rapport publié par l’Université d’Harvard avec le soutien de la banque Suisse UBS remet la philanthropie en Chine dans son contexte et brise ainsi le stéréotype de l’homme d’affaire pingre. La philanthropie en Chine connaît une expansion impressionnante. En effet, les donations entre 2010 et 2016 ont triplé… Read More
Description Le 24 septembre 2012, Benoît Hamon, le ministre délégué chargé de l’ESS présentait au bureau du CSESS (Conseil Supérieur de l’Économie Sociale et Solidaire) un projet de loi relatif à l’ESS et portant diverses dispositions relatives aux organismes qui y concourent. Il souhaitait une démarche de « coproduction législative… Read More
Description Retrouvez 15 propositions à destination des décideurs publics. Un plaidoyer pour : Une meilleure reconnaissance de notre secteurUn cadre juridique sécurisé et sécurisantUn soutien fort au développement et à l’innovation sociale Livre-blanc-CFFTélécharger… Read More
Description Statuts rédigés à titre indicatif uniquement Statuts types dune fondation d’entreprise pdf – 150 Ko… Read More
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Description L’Observatoire Deloitte des Fonds de dotation surveille en permanence l’actualité de la création des fonds de dotation. Statistiques de l’observatoire Deloitte des fonds de dotation pdf – 248 Ko… Read More
Description Auteur : Lionel Devic Éditeur : Juris Éditions, Dalloz, Collection « Le Juri’Guide » Nombre de pages : 246 Références (ISBN) : ISBN 978-2-358-00011-6 Résumé : À jour de l’instruction fiscale du 25 juin 2009 publiée au Bulletin officiel des impôts du 2 juillet 2009 relative aux dons et legs consentis aux fonds de dotation, et de la… Read More
Description Date : 30/01/2009 Références : NOR : ECET0828284R Lire l’ordonnance… Read More